Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 39·fr
    ...saisie et à celle faite par l'expert Mr Mohamed Meseddi. Mise à p...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 47·fr
    ...r des charges et au rapport d'expertise. Mise à prix : 109.286,65...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 20·fr
    ...mmission de conciliation et d'expertise douanière prévue par l'art...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 6·fr
    ...ite au tableau de l'ordre des experts comptables de Tunisie, repré...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 45·fr
    ...el que décrit au rapport de l'expert Raja Lazem le 24/11/2008 Bie...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 12·fr
    ... dinars (72.620.000D) selon l'experte Lobna Mseddi désignée par or...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 4·fr
    ...vant l'estimation faite par l'expert monsieur Youssef Ameur désign...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 56·fr
    ...e il est indiqué au rapport d'expertise Abdelaziz Ghorbal, cette b...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 8·fr
    ... des vacations ou des frais d'expertise. Art. 60. — Les honoraire...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 18·fr
    ...vues, et avoir recours à tous experts de son choix, aux frais des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 52·fr
    ...Suivant l'évaluation de l'expert Sleh Eddine Limam en vertu d'une ...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 46·fr
    ...L'immeuble est décrit dans le rapport établi par l'expert dans les...
  • Annonces Légales·2024 / N°070·page 8·fr
    ... de la séance la rapport de l'expert Monsieur Al souai Al Fassi fa...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 40·fr
    ...le effectuée par le soin de l'expert Mr Hsan Khemakhem destiné par...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 49·fr
    ...ite maximale de douze jours d'expertise. Art. 34 - L'agence natio...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 48·fr
    ... du bien saisi est fixé par l'expert Mr Noureddine El Bachraoui à ...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 14·fr
    ...- L'expertise et l'assistance juridique, fiscale et technique. - L...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 3·fr
    ...es et séminaires groupant des experts nationaux ou internationaux....
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 7·fr
    ...tention du diplôme national d'expert comptable et notamment son ar...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 19·fr
    ...- La promotion des échanges d'informations, d'expertises et de voy...