Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 45·fr
    ...Il s'agit de 8000 parts indivises revenant à la partie saisie Aoui...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 39·fr
    ...mis en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 8·fr
    ... un État, un groupement ou un individu un droit quelconque de se l...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 7·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 44·fr
    ... sa qualité de copropriétaire indivis Désignation de l'immeuble s...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 50·fr
    ...2/ immeuble consistant à 200m² indivise d'une terrain non immatric...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 43·fr
    ...les parts indivises qui sont au nombre de 5856 parts = 5886 m² lui...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 39·fr
    ...Cette publication tient lieu de convocation individuelle de tous l...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 4·fr
    ... pour l'exécution d'un projet individuel ou collectif, l'un des ac...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 28·fr
    ...t vendu la totalité des parts indivises leur revenant dans le fond...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 50·fr
    ...Son entrée est de son côté Ouest, individu avec les héritiers Karr...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 40·fr
    ...Il s'agit de 336 parts indivises sur un totale de 1200 parts dans ...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 31·fr
    ... par moitiées entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 47·fr
    ...La moitié des parts indivises du lot de terrain non immatriculé si...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 52·fr
    ...1- des parts indivises du bien immobilier dénommé "Fatma 169" obje...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 36·fr
    ...suspension de toute poursuite individuelle ou acte exécutoire visa...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 29·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 57·fr
    ...Lot à l'individu 1- Terrain comprenant : 1 Olivier sis à brarha J...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 11·fr
    ...**Désignation du bien à vendre :** Il s'agit de 6063 parts indivi...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 15·fr
    ...L'Immeuble saisi présente 2 sur 11 parts indivises de l'immeuble n...