22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2010 / N°118·page 45·fr...Il s'agit de 8000 parts indivises revenant à la partie saisie Aoui...
- Annonces Légales·2011 / N°062·page 39·fr...mis en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fonc...
- Journal Officiel·1983 / N°079·page 8·fr... un État, un groupement ou un individu un droit quelconque de se l...
- Journal Officiel·1986 / N°002·page 7·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2019 / N°020·page 44·fr... sa qualité de copropriétaire indivis Désignation de l'immeuble s...
- Annonces Légales·2010 / N°154·page 50·fr...2/ immeuble consistant à 200m² indivise d'une terrain non immatric...
- Annonces Légales·2012 / N°067·page 43·fr...les parts indivises qui sont au nombre de 5856 parts = 5886 m² lui...
- Annonces Légales·2015 / N°037·page 39·fr...Cette publication tient lieu de convocation individuelle de tous l...
- Journal Officiel·2019 / N°009·page 4·fr... pour l'exécution d'un projet individuel ou collectif, l'un des ac...
- Annonces Légales·2006 / N°001·page 28·fr...t vendu la totalité des parts indivises leur revenant dans le fond...
- Annonces Légales·2007 / N°001·page 50·fr...Son entrée est de son côté Ouest, individu avec les héritiers Karr...
- Annonces Légales·2009 / N°115·page 40·fr...Il s'agit de 336 parts indivises sur un totale de 1200 parts dans ...
- Journal Officiel·1976 / N°071·page 31·fr... par moitiées entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Annonces Légales·2012 / N°037·page 47·fr...La moitié des parts indivises du lot de terrain non immatriculé si...
- Annonces Légales·2015 / N°069·page 52·fr...1- des parts indivises du bien immobilier dénommé "Fatma 169" obje...
- Annonces Légales·2015 / N°122·page 36·fr...suspension de toute poursuite individuelle ou acte exécutoire visa...
- Annonces Légales·2015 / N°157·page 29·fr...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 57·fr...Lot à l'individu 1- Terrain comprenant : 1 Olivier sis à brarha J...
- Annonces Légales·2023 / N°045·page 11·fr...**Désignation du bien à vendre :** Il s'agit de 6063 parts indivi...
- Annonces Légales·2023 / N°051·page 15·fr...L'Immeuble saisi présente 2 sur 11 parts indivises de l'immeuble n...