Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 8·fr
    ... publics et privé de l'Etat - Expropriation - Affectations - Cessi...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 30·fr
    ...les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 20·fr
    ...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 10·fr
    ...apprécier les qualités de son expression, de sa réflexion et de se...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 12·fr
    ...— Sont également expropriées tous les droits mobiliers et immobili...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 54·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 45·fr
    ...2) Transcription conservatoire d'expropriations publiques de 40 m²...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 17·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 14·fr
    ...ne des deux épreuves une note exprimée en chiffres allant de zéro ...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 7·fr
    ...De ce fait tous les autres actionnaires renoncent expressément à l...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 12·fr
    ...ier la raison sociale par LOG'EXPRESS. Deux copies ont été déposé...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 12·fr
    ...Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines lo...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 5·fr
    ..." remplacer l'expression "quinze membres" par "dix neuf membres" d...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 10·fr
    ...Société «PHONE EXPRESS». Siège social : 156 Avenue Habib Bourguib...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 24·fr
    ...1- Charger et mandater expressément l'associée Rim Ouaness à l'eff...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 28·fr
    ...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 64·fr
    ...En plus une partie a été exproprié pour l'utilité publique ainsi l...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 48·fr
    ...La Société Express CELL, Société à responsabilité limitée, en la p...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 38·fr
    ...- Décision expresse de la continuité ou de la dissolution de la so...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 25·fr
    ...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro...