Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 14·fr
    ...— Contingents bilatéraux Les contingents bilatéraux suivants sont...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 33·fr
    ...— l'Assemblée approuve la répartition des bénéfices nets suivant l...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 10·fr
    ...Étude sommaire des objectifs retenus dans les secteurs suivants : ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 9·fr
    ...ral de l'Agence, des membres suivants : - le Directeur des Invest...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 4·fr
    ...ur au moins ou d'un diplôme équivalent ou d'un diplôme de formatio...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 5·fr
    ...'attribution de la propriété privative aux membres de la dite coll...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 22·fr
    ...25.000 dinars 6, Rue Grammont - Tunis Suivant acte sous seing pri...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 17·fr
    ...atives paritaires régionales suivantes : 1er commission : — Prof...
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 18·fr
    ...et modification des statuts Suivant procès verbal de l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 16·fr
    ...uillet au 30 juin de l'année suivante. Il est soumis par le Prési...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 9·fr
    ... lieu le 4 mai 1975 et jours suivants : ART. 4. — La clôture de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 15·fr
    ...ue ou d'un diplôme admis en équivalence. La durée des études en v...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 11·fr
    ...— L'examen professionnel comporte les épreuves suivantes : - Une ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 35·fr
    ...2010R03589FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 18·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 6·fr
    ...ou de titres admis en équivalence, ou qui ont réussi aux examens s...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 16·fr
    ...es de candidature les pièces suivantes : 1) une demande de candida...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 9·fr
    ...et ce, dans les quinze jours suivant leur extinction, et ce, par l...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 15·fr
    ...sur papier libre, les pièces suivantes : 1) Une attestation du ch...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 12·fr
    ... ou ayant un titre admis en équivalence. Art. 8. — Les programmes...