Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 51·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 27 septembre 1972 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 6·fr
    ...ercice de leurs fonctions à compter de l'obtention de la deuxième ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 40·fr
    ...ecteur des Domaines pour le compte de l'Etat, en qualité de propri...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 28·fr
    ...2°) Rapport du Commissaire aux comptes relatif au même exercice. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 6·fr
    ...ur les relevés déposés le 14 septembre 1974 au siège de la délégat...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 4·fr
    ...4) S'il n'est reconnu apte après un examen médical à un service ac...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 14·fr
    ...août 1990 et n° 90-1347 du 3 septembre 1990, Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 5·fr
    ...ant l'objet d'avances ou d'acomptes de la part de l'acheteur supér...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 18·fr
    ...D'une manière générale, il rend compte au Conseil de Perfectionnem...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 4·fr
    ...Il ressort de la demande N° 61, en date du 7 septembre 1957, prése...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 13·fr
    ...is en outre pour son propre compte, Lamine, Mostefa, Moktar, Begac...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 22·fr
    ...é closes définitivement le 7 septembre 1966. La propriété bornée c...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    ...bservation lui permettant d'adapter l'ambiance aux goûts de la cli...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 19·fr
    ...okhtar El Moatamri, pour le compte de son fils mineur Mohamed en q...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 24·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 18·fr
    ...é prorogée pour une année à compter du 1er janvier 1966. Deux exe...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 20·fr
    ... un délai de quinze jours à compter de la date du présent. N° B-1...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 28·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 5-8 septembre 1989 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°081·page 6·fr
    ...positions sur les mesures à adopter en vue d'assurer d'avantage le...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 4·fr
    émet son avis dans un délai maximum de deux mois, à compter de la ...