Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 17·fr
    ...té du fret; il lui est tenu compte des dépenses épargnées au navir...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 3·fr
    ...nt en leur nom et pour leur compte, aux lois et règlements régissa...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 4·fr
    ...upplémentaire de dix ans, à compter du jour de l'expiration de l'a...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 50·fr
    ...Quatre vingt dix neuf ans à compter du jour de sa constitution déf...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 13·fr
    ...- Le présent arrêté prend effet à compter du 15 mars 1993 et sera ...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 8·fr
    ...on du délai de trois mois à compter de la date d'ouverture des dis...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 12·fr
    ...ité du brevet français du 20 septembre 1954 N° P.V. 676.429). # B...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 4·fr
    ...r jour et par travailleur à compter de la date où l'infraction a c...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 9·fr
    ...stère de l'agriculture du 15 septembre 1992, fixant les exigences ...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 5·fr
    ...ctifier les rôles en tenant compte des réclamations ou de passer o...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 24·fr
    ...ition N° 30649 déposée le 16 septembre 1975 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 10·fr
    ...t ce dernier pour se rendre compte de son état, du degré d'accepta...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 13·fr
    ...is date certaine avant le 30 septembre de la campagne en cours. D...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 17·fr
    ...nistre des Finances pour le compte du Domaine privé de l'Etat, sui...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 8·fr
    ... grasses, ou demi-grasses, exemptes de malformations, de parasites...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 16·fr
    ...300.000 L'adjudication aura lieu le mardi deux septembre 1958, à ...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 8·fr
    ...M'barek ben Youssef ben Maâmer S'hiki pour son compte et pour celu...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 16·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TU NISIENNE — 29 Septembre - 3 O...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 6·fr
    ...ableau d'avancement spécial compte tenu de leur mérite et de leur ...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 14·fr
    ...**Considérant** qu'il appartient aux États d'adopter une législati...