Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 11·fr
    ...Ils s'engagent à accepter les postes où ils sont affectés. En cas ...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 8·fr
    ...800.000 L'adjudication aura lieu le mardi deux septembre 1958, à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 4·fr
    ...ticle 39; Vu l'arrêté du 29 septembre 1958 (15 rabia I 1378), por...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 17·fr
    ...1, du 12 avril 1939 et du 30 septembre 1943. Toutefois, les texte...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 17·fr
    ...Vu le décret n° 86-863 du 15 septembre 1986, fixant les attributio...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 4·fr
    ... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 6·fr
    ...ration d'un délai d'un an à compter de la date de sa notification ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 42·fr
    ...herche ou d'expérimentation compte tenu de la spécificité de chaqu...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr
    ...Page 1970 Journal Officiel de la République Tunisienne — 29 septem...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 45·fr
    ...ation la Société précitée à compter du 28 décembre 1966 et ont pro...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 5·fr
    ...x jurys et dont il est tenu compte lors des délibérations. ART. 1...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 7·fr
    ...s A, B ou F) l'expert peut, compte tenu des constatations qu'il a ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 2·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1976 et qui ser...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 14·fr
    ...- Les bilans et les comptes de gestion et de résultat ainsi que le...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 8·fr
    ...élai n'excédant pas un an à compter de la parution du présent décr...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 124·fr
    ...fiques, il est recommandé d'adopter le modèle (iv) basé sur les co...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 4·fr
    ...abitation entrepris pour le compte de l'Etat, des Communes ou des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 18·fr
    ...ié notamment par celui du 15 septembre 1955 (27 moharem 1375) sont...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 12·fr
    ...a Cour de Cassation.** Le 4 septembre 1968 à 8 heures du matin au...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 22·fr
    ...sition N° 60145 déposée le 5 septembre 1973 et dont un extrait a é...