Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 3·fr
    ...— Sauf délibération contraire du jury prévu à l'article 6 ci-dessu...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 13·fr
    ...- de participer à l'élaboration des études routières et d'ouvrages...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 69·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs, ni d'avantages particulier...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 33·fr
    ...Pour ceux désireux de participer aux enchères ils doivent prendre ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 18·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 34·fr
    ...--- l'Article 10 des status de la société a été modifié en conséq...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 35·fr
    ...## SOCIETE TUNISIENNE DES ARTICLES POPULAIRES SOTAP Société Anony...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 34·fr
    ...Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes ayant con...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 18·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 20·fr
    ...Conformément à l'article 39 du code de l'IRPP et de l'IS, sont déd...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 27·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 14·fr
    ...Pour participer aux enchères du 1er lot, il est nécessaire de se m...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 3·fr
    ...'Information, # Décretons : ARTICLE PREMIER. — Le décret susvisé...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 47·fr
    ...sont avisés, conformément à l'article 112 du Code de Commerce qu'e...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 20·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 21·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 27·fr
    ...## AVIS ## (Exécution de l'article 231 du Code de Commerce) Par ...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 35·fr
    ...a, toutes personnes désirant participer à l'adjudication doit être...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 69·fr
    ...e en Tunisie conformément à l'article 5 de l'accord entre la Répub...