Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 9·fr
    ... du 1er octobre 1968 Brahim Marsit, à compter du 1er octobre 1968 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 19·fr
    ...Les comptes sont déposés à la disposition des actionnaires. Le Co...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 21·fr
    ...mmeubles de la région d'Arram, situés à l'intérieur du périmètre d...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 14·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 10·fr
    ...# Dispositions Diverses ART. 25. — Dans les huit jours qui suivro...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 23·fr
    ...idateur, conformément aux dispositions de l'alinéa 1 de l'article ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 26·fr
    ...la série figurant en seconde position sur la liste des séries. L'o...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 15·fr
    ...Les oppositions, s'il y a lieu, seront reçues chez la cessionnaire...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 22·fr
    ...Faire les oppositions dans les vingt jours du présent avis entre l...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 17·fr
    ...'Assemblée sera tenu à la disposition des actionnaires à dater de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 17·fr
    ...ion de Henchir Guelb Doukhane, situés à l'intérieur du périmètre d...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 26·fr
    ...a, Le Colisée, C, Tunis. « M. SITRUK ET C. » Société à Responsabi...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 12·fr
    ...çant en Comité secret son proposition de l'un des bureaux de toute...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 17·fr
    ...me des deux magasins contigus, situés avenue Farhat Hached, route ...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 25·fr
    ...es de 5 ans en l'absence d'opposition de l'un des associés. Géran...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 23·fr
    ...dinaire tenue au siège social, situé à Bizerte, rue Moncef Bey, on...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 8·fr
    ...meubles de la région d'Oudref, situés à l'intérieur du périmètre d...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 7·fr
    ...is mois qui suivent cette acquisition. Art. 3. — La carte nationa...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...t un immeuble en co-propriété, situé au rez-de-chaussée de l'immeu...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 31·fr
    ...les doivent respecter les dispositions du décret n° 91-362 du 13 m...