191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2015 / N°156·page 29·fr...Pour la participation aux enchères il faut consigner le 1/3 du pri...
- Annonces Légales·2017 / N°089·page 39·fr...Tout participant à l'adjudication doit se faire représenter par un...
- Journal Officiel·2001 / N°072·page 55·fr...ces agricoles institués par l'article 63 de la loi n°97-08 du 29/1...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 31·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Annonces Légales·2012 / N°072·page 48·fr...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
- Journal Officiel·1963 / N°003·page 16·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
- Annonces Légales·2018 / N°142·page 51·fr...toute personne désirant participer à l'enchère devra consigner le ...
- Journal Officiel·1959 / N°017·page 11·fr...ication des dispositions de l'article 3 de la loi n° 59-8 du 13 ja...
- Annonces Légales·2017 / N°136·page 34·fr...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
- Annonces Légales·2024 / N°044·page 5·fr...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Répart...
- Journal Officiel·1965 / N°016·page 24·fr...r les opérations visées par l'article 78 du code de commerce tunis...
- Annonces Légales·2006 / N°066·page 51·fr...Tout participant aux enchères doit auparavant être représenté par ...
- Journal Officiel·1967 / N°008·page 25·fr...es, droguerie, quincaillerie, articles ménagers et de confort. Du...
- Journal Officiel·1974 / N°041·page 18·fr...Il est rappelé à tout participant, aux enchères publiques, de se m...
- Journal Officiel·1974 / N°060·page 23·fr...— Pour chacune des sections, les épreuves visées à l'article 24 ci...
- Journal Officiel·1975 / N°052·page 30·fr... sociale dans les termes de l'article 29 des statuts. Le Conseil ...
- Annonces Légales·2013 / N°100·page 10·fr...Les dispositions des articles 327 et 355 à 365 du code des société...
- Journal Officiel·1962 / N°011·page 10·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1966 / N°001·page 38·fr...L'article 3 des statuts a été modifié en conséquence. N° 12 ## A...
- Journal Officiel·1969 / N°052·page 22·fr...si définitivement réalisée, l'article 6 des statuts relatif au mon...