Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 38·fr
    ...unisie à Tunis, les pouvoirs suivants à l'effet de : - Représente...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 30·fr
    ...dre les mesures de vigilance suivantes : - S'assurer que leurs fi...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 3·fr
    ...19°) Défaut de blanchiment à la cieux et de lessivage des parois d...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 40·fr
    ...**Poursuivante** : La Caisse Mutuelle de Crédit Agricole de Tunisi...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 20·fr
    ...prévues par l'article 200 et suivants du code des sociétés commerc...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 30·fr
    ...ncernée À ajouter les pièces suivantes pour les immeubles à usage ...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 9·fr
    ... primes de technicité minima suivantes : 1° Chef tailleur (rais z...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 24·fr
    ... 10 juillet 1936, portant négativation des Groupements d'Intérêt H...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 21·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 7·fr
    ...equête comporte les mentions suivantes : - Si le requérant est un...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 45·fr
    ...professionnelle, les membres suivants : - un représentant du Prem...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 6·fr
    ...escargots adultes congelés ou vivants déclarés à la Direction Géné...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 21·fr
    ...Les établissements visés aux articles 153 et suivants du Code du T...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 23·fr
    ...», Société dûment constituée suivant les lois de l’État de Delawar...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 3·fr
    ...bérales selon la répartition suivante : — 6 représentants les org...
  • Journal Officiel·1993 / N°024·page 7·fr
    ...hique accompagnée des pièces suivantes : 1) Une attestation certif...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 7·fr
    ...ndition que les dispositions suivantes soient respectées : 1) auc...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 20·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date du 7 juillet 1975 à Hammamet...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 2·fr
    ...t, Avons pris le décret-loi suivant : ARTICLE PREMIER. — Les déc...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 54·fr
    ...N° B-485 ## AVIS DE LIQUIDATION Suivant procès-verbal de l'assem...