Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 21·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 51·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 44·fr
    ...ication des dispositions de l'article 78 du Code de Commerce. — A...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 55·fr
    ...Les Articles 7, 8 et 9 des Statuts sont modifiés à cet effet. Deu...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 10·fr
    ...ls que définis au niveau de l'article 29 de la loi n°2001-83 du 24...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 24·fr
    ...ociété a décidé de modifier l'article IV des statuts et le remplac...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 10·fr
    ...ormatique du Ministère et de participer à sa mise en œuvre, à son ...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 24·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies d'une ...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 37·fr
    ...ce de Tunis, conformément à l'article 228 du Code de Commerce. Le...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 19·fr
    ...Chapitre premier Dispositions générales Article premier - Le prés...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 20·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 19·fr
    ...andidat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 13·fr
    ...é Publique; ### Décretons : Article Premier. — L'inspection admi...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 13·fr
    ...Il connaît des affaires soumises au chef du département et en part...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 5·fr
    ...ment du secteur éducatif, - participer à la préparation du budget...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 5·fr
    ...'encontre d'un établissement participant, directement ou indirecte...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 8·fr
    ...tout participant à l'adjudication doit se faire représenter par un...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 20·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 16·fr
    ...tel que défini au niveau de l'article 29 de la loi n°2001-83 du 24...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 49·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...