Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 15·fr
    ... des personnes et équipé de compteur kilométrique fonctionnant cor...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 28·fr
    ...fournis en espèces par divers souscripteurs. Gérance : Monsieur Ha...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 41·fr
    ...25 années à compter de sa constitution légale. Gérance : La Socié...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 66·fr
    ...ition N° 60.148 déposée le 8 septembre 1973 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 10·fr
    ...ika, gouvernorat de Tunis à compter du 22 octobre 1998. ## MINIST...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 32·fr
    ...ieur Chanpin Alfred pour le compte de l'Etat Français en qualité d...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 33·fr
    ...sition N° 30009 déposée le 9 septembre 1974 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 5·fr
    ... rapport du commissaire aux comptes ou du réviseur et des rapports...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 13·fr
    ...4) Nomination d'un ou plusieurs Commissaires aux comptes. 5) Appr...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 18·fr
    ...al Officiel de la République Tunisienne — 5-8 septembre 1989 N° 60
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 26·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de l'insertion du présent avis...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 15·fr
    ...- examiner, approuver ou rectifier les comptes; - donner ou refuse...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 6·fr
    ...— Il est accordé, à compter de la date de publication du présent a...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 124·fr
    ... d'administration, lui rend compte de sa gestion et exécute ses dé...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 4·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 2·fr
    ...n; - de préciser, en tenant compte des objectifs nationaux, les co...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 33·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Septembre 1975 18...
  • Journal Officiel·1999 / N°009·page 11·fr
    ... premier et ce, avant le 1er septembre de l'année au cours de laqu...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 10·fr
    ...## TRIBUNAL DE SIAK A la date du 15 septembre 1962, la dame Ghali...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 36·fr
    ...ition N° 60151 déposée le 10 septembre 1973 et dont un extrait a é...