Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 41·fr
    ...Le 1/8 des parts indivises de l'immeuble sis à intersection jilani...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 6·fr
    ...e seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 16·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Sami Ben Abd Jlil Ben A...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 40·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2022 / N°143·page 9·fr
    ...La saisie a été effectuée sur toutes les parties indivises de l'im...
  • Annonces Légales·2004 / N°077·page 4·fr
    ... et la rénovation d'immeubles individuels, semi collectifs ou coll...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 3·fr
    ...L'indivision l'appartement a adjugé : Est d'une superficie de 102...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 3·fr
    ...u Premier Ministre par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 25·fr
    ...La totalité de 14/72 parts indivises de l'immeuble nommé « MIMOSA ...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 4·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 45·fr
    ...Les Parts Indivis suivant l'immeuble objet du titre foncier n° 442...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 29·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les (50/432) parts lui...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 40·fr
    ...3°) Les 2/3 indivis de la maison sise à Téboulba, quartier Sidi Al...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 30·fr
    ...### Objet de la Vente La totalité du cinquième indivis de la tota...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 55·fr
    ...unsi, requérant, pour les 3/4 indivis; 2°) MM. Ammar, Kablouti, Be...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 44·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les 11454,333/49090 pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 52·fr
    ...Le tiers des parts indivises d'un immeuble consistant en un lot de...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises (1/11) appartenant aux poursuivis ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 39·fr
    ...De la totalité de la moitié indivise de la maison sise rodée de Ka...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 10·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...