22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2019 / N°077·page 16·fr...La totalité des parts indivises revenant à Sami Ben Abd Jlil Ben A...
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- Journal Officiel·1981 / N°070·page 3·fr...u Premier Ministre par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
- Annonces Légales·2014 / N°081·page 25·fr...La totalité de 14/72 parts indivises de l'immeuble nommé « MIMOSA ...
- Journal Officiel·1996 / N°028·page 4·fr...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
- Annonces Légales·2006 / N°062·page 45·fr...Les Parts Indivis suivant l'immeuble objet du titre foncier n° 442...
- Annonces Légales·2007 / N°062·page 29·fr...La totalité de tous les droits indivis soit les (50/432) parts lui...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 40·fr...3°) Les 2/3 indivis de la maison sise à Téboulba, quartier Sidi Al...
- Journal Officiel·1969 / N°007·page 30·fr...### Objet de la Vente La totalité du cinquième indivis de la tota...
- Journal Officiel·1973 / N°001·page 55·fr...unsi, requérant, pour les 3/4 indivis; 2°) MM. Ammar, Kablouti, Be...
- Annonces Légales·2009 / N°037·page 44·fr...La totalité de tous les droits indivis soit les 11454,333/49090 pa...
- Annonces Légales·2010 / N°004·page 52·fr...Le tiers des parts indivises d'un immeuble consistant en un lot de...
- Annonces Légales·2013 / N°028·page 36·fr...La totalité des parts indivises (1/11) appartenant aux poursuivis ...
- Journal Officiel·1984 / N°008·page 39·fr...De la totalité de la moitié indivise de la maison sise rodée de Ka...
- Journal Officiel·1993 / N°036·page 10·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...