Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 11·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 19·fr
    ...Les dispositions des articles 327 et 355 à 365 du code des société...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 6·fr
    ...te du 6 août 1964. Arrêté : ARTICLE PREMIEL. — A dater de la pub...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 15·fr
    ...orisation de modification des articles correspondants des statuts ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 4·fr
    ...1965, relatif aux indemnités particulières accordées à certaines c...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 10·fr
    ...- participer à l'élaboration du programme des activités culturelle...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 10·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 19·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 27·fr
    ...3) La participation directe ou indirecte dans toutes opérations co...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 45·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères publiques que par l'intermédia...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 24·fr
    ...résulte que, conformément à l'article 18 des statuts, le Conseil d...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 9·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 14·fr
    ...du 7 février 1959; Arrête : ARTICLE PREMIER. — Est renouvelé pou...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 14·fr
    ...— Dispositions générales ARTICLE PREMIER. — Le recrutement des Co...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 29·fr
    ...UNIS** (Société enregistrée) (Article 35 b de la Convention Econom...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 30·fr
    ...ci 1.500 Dinars Conditions pour participer aux enchères : Pour to...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 44·fr
    ...finage - Société Générale de Participations - Société Nationale de...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 29·fr
    ...1) Modification de l'article 9 des statuts. 2) Nomination d'un com...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 11·fr
    ...Chaque cheval participant à la course est traité séparément dans l...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 26·fr
    ...n et carreaux en céramique et articles sanitaires. 2017B00406SRLB...