Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 12·fr
    ...on les états et les attitudes. Mise en œuvre des thèmes de prédica...
  • Journal Officiel·1970 / N°017·page 3·fr
    ...nistratives et d'accomplir les missions que le Ministre de l'Intér...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 15·fr
    ...és Le corps enseignant est soumis en ce qui concerne les jours fé...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 8·fr
    ...a et Mahrezia filles de feu Khemis Kordaghli. A la date du 3 mars...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 41·fr
    ...cembre 1975 ; - Rapport des commissaires sur les comptes de cet ex...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 8·fr
    ...ue Centrale de Tunisie, être remis ouvert à l'administration des P...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 12·fr
    ...- assistance technique (montage, installation et mise en service d...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 6·fr
    ...dition de ne retenir aucune commission et de se conformer à la rég...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 11·fr
    ...Aucune opposition ne sera admise après l'expiration du délai susvi...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 4·fr
    ...s explosives, et des moyens de mise à feu des dites charges lorsqu...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 14·fr
    ...t approbation du rapport du commissaire aux comptes sur les compte...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 35·fr
    ...— Nommé pour les 3 premiers exercices sociaux en qualité de commis...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 12·fr
    ...des remises de gestion dont le montant est fixé par arrêté conjoin...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 17·fr
    ...Jilani ben Hassen ben Khémis Chagouay, tunisien, agriculteur, deme...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 10·fr
    ...eau chaude et froide doit être mis à la disposition du personnel q...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 31·fr
    ...sus-visés; Vu l'avis de la commission consultative des convention...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 21·fr
    ...- La démission de M. Brahim Maaroufi de ses fonctions de trésorier...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 34·fr
    ...5 Monsieur Mohamed Ben Ahmed Edmis tunisien leilah demeurant à Taz...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 10·fr
    ...— de rendre exécutoires les états de liquidation émis par les étab...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 9·fr
    ...ons sus-visées doivent être soumis à l’autorisation préalable de l...