Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 26·fr
    ...ui, âgés de 25 ans au moins comptent 5 ans d'ancienneté au minimum...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 28·fr
    ...éré au Journal Officiel du 5 septembre 1975. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 10·fr
    ... et sans entrer en ligne de compte dans le calcul des congés de re...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 25·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-6 Septembre 1960 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 20·fr
    ...L'âge maximum est apprécié à compter du premier jour d'inscription...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 28·fr
    ...3) 2 exemplaires de la liste des souscripteurs et de l'état de ver...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ... Abdesslem Trabelsi pour le compte des mineurs Bayad et Samira enf...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 24·fr
    ...ière instance de Tunis le 22 septembre 1971 il a été établi les st...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 7·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne – 17 septembre 1991
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 4·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant le statut par...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 28·fr
    ...tuera sur l'approbation des comptes du premier exercice et qui ren...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 25·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 10-14 Septembre 197...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 29·fr
    ...Elle n'accepte que des ordres à cours limité et a la faculté d'éli...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 5·fr
    ...issent facilement se rendre compte des marques de contrôle et de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 7·fr
    ...sienne et qui prend effet à compter du début de l'année universita...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 22·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 28 septembre 1966....
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 54·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 9 septembre 1975. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 18·fr
    ...Maire de Tunis en date du 29 septembre 1973, consistant en un imme...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 43·fr
    ...20 ans, à compter du 15 novembre 1961. Associés, Apports, Capital...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 48·fr
    ... hall et d'une entrée, sans compter des autres chambres destinées ...