Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 31·fr
    ...d Ben Ahmed Essadfi pour le compte de ses enfants en qualité de co...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 3·fr
    ...nt en leur nom et pour leur compte, aux lois et règlements régissa...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 31·fr
    ...président doit contenir les comptes rendus de toutes les séances d...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 8·fr
    ...ar le décret n° 63-275 du 14 septembre 1963; Vu l'arrêté du 21 ma...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 5·fr
    ...nt en leur nom et pour leur compte aux lois, règlements et prescri...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 43·fr
    ...ré au Journal Officiel du 29 septembre 1972. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 4·fr
    ...n délai de quatre (4) ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 18·fr
    ...que Tunisienne — 30 août - 3 septembre 1985 N° 61 Arrêté du Premi...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 65·fr
    ...--- | --- | --- | | MLE BEN MEPTEH KHAN | MME ICKR HAEIRA | BEN A...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 25·fr
    ...m Echabbi, agissant pour le compte de la STEG, sollicite l'autoris...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 27·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 12 septembre 1974....
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 12·fr
    ...) Examen et approbation des comptes et du bilan arrêtés au 31 juil...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 8·fr
    ... d'études peut s'effectuer, compte tenu des places disponibles, po...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 18·fr
    ... trois mois renouvelable, à compter du 1er avril 1961, avec facult...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 28·fr
    ...t 1961, et de l'arrêté du 14 septembre 1961. Pour extrait : Le G...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 4·fr
    ...et par la loi N° 58-96 du 19 septembre 1958, seront perçues, à dat...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 8·fr
    ...e dans un délai d'un mois à compter de la date de la réunion de la...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 17·fr
    ...# TRIBUNAL DE SOUSSE A la date du 4 Septembre 1958, la dame Najia...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 26·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Septembre 1975 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 24·fr
    ...210 N° 562 du 24 septembre 1954, la présente propriété a été louée...