Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 26·fr
    ...Faire les oppositions dans les 20 jours qui suivront la publicatio...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 26·fr
    ...ompter du 1er octobre 1976 Boussita Habib, à compter du 1er octobr...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 7·fr
    ...Les rôles sont tenus pendant 15 jours à la disposition des usagers...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 23·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire sur la proposition du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 12·fr
    ...— Dispositions Générales ART. 81. — Le corps des Chefs de Section...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 27·fr
    ...Faire toutes oppositions entre les mains de Monsieur Hédi ben Yekh...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 35·fr
    ...Pour la visite des lieux, s'y adresser également : Et pour prendr...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 16·fr
    ...Faire oppositions dans les vingt jours du second avis entre les ma...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 24·fr
    ...Par les héritiers de Fredj ben Ahmed Sadik est situé l'entrée; - A...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 6·fr
    ...s n'y sont pas admis sauf dispositions contraires prévues dans les...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 7·fr
    ...1°) La Société a pour objet l'acquisition et l'exploitation de con...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 43·fr
    ...Sous peine de forclusion et de déchéance, les oppositions doivent ...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 28·fr
    ...e-chaussée surélevé d'un étage situé à la Goulette, en bordure de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 13·fr
    ... devront être adaptés aux nécessités de transport des passagers, d...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 29·fr
    ...ontenance de 113 mètres carrés situé à Béja, angle Rue Farhat Hach...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 10·fr
    ...L'exportation, l'importation et le transit de toute espèce de faun...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 10·fr
    ...evront être effectuées les oppositions dans les 20 jours de l'inse...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 11·fr
    ...ils avaient dans leur ancienne situation. ART. 17. — Les rédacteu...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 17·fr
    ...s détachées et une salle d'exposition et un local à usage de burea...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 39·fr
    ...Toutes les oppositions doivent sous peine de nullité et de forclus...