Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 13·fr
    ... national doit contenir les comptes rendus de toutes les séances d...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 3·fr
    ... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 40·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15-19-22 Septembre ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 7·fr
    ...e qui peut donner lieu à un compte à rendre ou à une demande à for...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 6·fr
    ...la partie requise statuera, compte tenu notamment de la nationalit...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 16·fr
    ... République Tunisienne, du 2 septembre 1958, page CCXCVIII une err...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 26·fr
    ...lles porteront jouissance à compter du 1er janvier 1970. b) a déc...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 5·fr
    ...par la commission précitée, compte tenu des aptitudes du candidat,...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 3·fr
    ...— Le Ministre du Plan, agissant pour le compte de l'État, est auto...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 4·fr
    ...- n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte à e...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 17·fr
    ...ngueur et leur période, intercepte l'eau qu'elles mettent en mouve...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 4·fr
    ...— Sont réalisés à compter du 1er janvier 1975 les transferts d'emp...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 17·fr
    ...— La totalisation des points obtenus aux épreuves écrites, compte-...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 8·fr
    ...usation de commissaires aux comptes ; - adresser les injonctions a...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 29·fr
    ... le greffier ne doit pas l'accepter sauf preuve par l'appelant, qu...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 11·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUMSIENNE 29-30 Septembre 1961 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 20·fr
    ... du 10 décembre 1938 et du 3 septembre 1946. Mise à prix : 400 di...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 4·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 33·fr
    ...titué par une tête de foreuse apte à l'entraînement d'une tarière....
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 20·fr
    ...Au cas où la Conférence adopterait une nouvelle convention portant...