191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Journal Officiel·1958 / N°012·page 14·fr...— Revision de l'article premier des statuts. Le texte des résolut...
- Journal Officiel·1967 / N°001·page 29·fr...es, droguerie, quincaillerie, articles de ménage et de confort. 3...
- Journal Officiel·1979 / N°076·page 140·fr...L'Article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
- Journal Officiel·1997 / N°017·page 5·fr...vices et organismes visés à l'article 3 de la loi n° 88-95 du 2 ao...
- Journal Officiel·1958 / N°048·page 12·fr...Conformément à l'article 29 des statuts, ont seuls le droit d'assi...
- Journal Officiel·1979 / N°067·page 25·fr...L'Article 7 nouveau devient : Le Capital Social est fixé à 244.800...
- Annonces Légales·2021 / N°048·page 7·fr...iadh Sousse, conformément aux articles 191 et suivant du code de c...
- Journal Officiel·1973 / N°040·page 34·fr...— Hors le cas prévu à l'article précédent, le médecin attaché à un...
- Journal Officiel·1974 / N°026·page 58·fr...En conséquence, l'article 6 des statuts est modifié. II. — Transf...
- Annonces Légales·2010 / N°156·page 23·fr...Conformément à l'article 39 du code de l'IRPP et de l'IS, sont déd...
- Journal Officiel·1991 / N°054·page 11·fr...régulation des marchés et de participer aux études sur la politiqu...
- Annonces Légales·2009 / N°072·page 10·fr...Conformément à l'article 39 du code de l'IRPP et de l'IS, sont déd...
- Annonces Légales·2024 / N°053·page 6·fr...edi 4/5/2024 conformément à l'article 191 du code de commerce. Le...
- Journal Officiel·1974 / N°077·page 24·fr...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Président ...
- Annonces Légales·2021 / N°125·page 6·fr...mmerce du local destiné vente article de friperie avec tous ses él...
- Annonces Légales·2022 / N°030·page 8·fr...Cet article sera publié dans le journal le quotidien le 8 Mars 202...
- Annonces Légales·2005 / N°179·page 24·fr...vente de prêt à portée et des articles d'artisanat sis à l'Avenue ...
- Journal Officiel·1964 / N°040·page 14·fr...ession 100%, conformément à l'article 91 du cahier des charges, te...
- Annonces Légales·2012 / N°143·page 32·fr... SIVO S.A à ESSILOR SIVO S.A (Article 189 et suivants du Code de C...
- Journal Officiel·1986 / N°044·page 11·fr...## CHAPITRE PREMIER ## Organisation administrative Article premi...