Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 14·fr
    ...— Revision de l'article premier des statuts. Le texte des résolut...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 29·fr
    ...es, droguerie, quincaillerie, articles de ménage et de confort. 3...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 140·fr
    ...L'Article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 5·fr
    ...vices et organismes visés à l'article 3 de la loi n° 88-95 du 2 ao...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 12·fr
    ...Conformément à l'article 29 des statuts, ont seuls le droit d'assi...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 25·fr
    ...L'Article 7 nouveau devient : Le Capital Social est fixé à 244.800...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 7·fr
    ...iadh Sousse, conformément aux articles 191 et suivant du code de c...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 34·fr
    ...— Hors le cas prévu à l'article précédent, le médecin attaché à un...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 58·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts est modifié. II. — Transf...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 23·fr
    ...Conformément à l'article 39 du code de l'IRPP et de l'IS, sont déd...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 11·fr
    ...régulation des marchés et de participer aux études sur la politiqu...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 10·fr
    ...Conformément à l'article 39 du code de l'IRPP et de l'IS, sont déd...
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 6·fr
    ...edi 4/5/2024 conformément à l'article 191 du code de commerce. Le...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 24·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Président ...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 6·fr
    ...mmerce du local destiné vente article de friperie avec tous ses él...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 8·fr
    ...Cet article sera publié dans le journal le quotidien le 8 Mars 202...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 24·fr
    ...vente de prêt à portée et des articles d'artisanat sis à l'Avenue ...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 14·fr
    ...ession 100%, conformément à l'article 91 du cahier des charges, te...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 32·fr
    ... SIVO S.A à ESSILOR SIVO S.A (Article 189 et suivants du Code de C...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 11·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## Organisation administrative Article premi...