Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 17·fr
    ...NVENTION ## AVIS N° 12.160 Suivant procès verbal dressé le 12 fé...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 28·fr
    ...789012H Suivant le Procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 5·fr
    ...s par les numéros de repères suivants (extrait du tableau général ...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 12·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Art. 8. (nouveau) - Les ...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 91·fr
    ... | | CHIRCHI YAMINA | CHISALA IVAN DANGAURA | CHITA LATIFA | CHIT...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 11·fr
    ..., sont convenus du protocole suivant sur la formation professionne...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 37·fr
    ...enne en date du 24 juin 2006 suivant récépissé n° R 005733 contre ...
  • Journal Officiel·1987 / N°063·page 3·fr
    ...res) accompagnées des pièces suivantes : 1) Une demande d'inscrip...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 13·fr
    ...Le procès-verbal doit préciser notamment les données suivantes : ...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 22·fr
    ...Ahmed Karoui N° 1.273 --- ## VENTE DE FONDS DE COMMERCE Suivan...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 2·fr
    ...d une direction Sud-Ouest en suivant une piste jusqu'à Sidi Ghérib...
  • Journal Officiel·1998 / N°061·page 18·fr
    ...de de candidature les pièces suivantes : 1) une copie certifiée c...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 106·fr
    ...le courant de l'année civile suivante. Dans ce cas, ils repassent ...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 6·fr
    ...A ce titre, il exerce notamment les missions suivantes : - supervi...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 35·fr
    ...t 88, Rue de Serbie à Tunis, suivant acte sous seings privés enreg...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 50·fr
    ...ique Tunisienne le 27/4/2010 suivant la quittance n°R004274 à la d...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 6·fr
    ... connaissance des tiers, que suivant décision rendue le 24 juin 19...
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 2·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : **Article 11 (nouveau).*...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 7·fr
    ...anchiment à la chaux et de lessivage des parois des allées, vestib...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 22·fr
    ...sur papier libre, les pièces suivantes : A. — Candidats n'apparte...