Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 39·fr
    ...La nuit embrasse, du 1er avril au 30 septembre, les heures compris...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr
    ...mum de soixante-dix jours à compter de la date de la troisième ins...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr
    ...210, N° 562, du 24 septembre 1954, la présente propriété a été lou...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 15·fr
    ...t procès verbal dressé le 27 septembre 1972 à 9h 30 au Bureau de l...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 12·fr
    ...tous documents ou livres de comptes, visiter les entreprises ou le...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 7·fr
    ... approuver ou certifier les comptes, - procéder à l'élection des a...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 44·fr
    ...our une durée d'une année à compter de ce jour. Deux exemplaires ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 11·fr
    ...assiette, nature, exploitabilité, possibilité, précompte, fonds de...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 26·fr
    ...4) Election des Commissaires aux Comptes. 5) Déclaration de la Con...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 7·fr
    ...dans le délai de six mois à compter du jour où le jugement est dev...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 8·fr
    ... le présent accord qu'elle accepte d'être soumise à cette procédur...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 28·fr
    ...Page 2972 Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 septe...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 8·fr
    ...ai de soixante dix jours, à compter de la date de publication du p...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 120·fr
    ...Compte tenu de ces besoins, les états financiers ont pour objectif...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 28·fr
    ...élai maximum de 30 jours, à compter de la date d'insertion du prés...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 6·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 9-13 Septembre 1966...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 23·fr
    ...nommé comme commissaire aux comptes, Monsieur Ahmed Boukadida lequ...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 22·fr
    ...La durée de la Société est fixée à 99 ans à compter du jour de sa ...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 7·fr
    ...yen et long terme en tenant compte des besoins de chaque délégatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 21·fr
    ...i, Tunisien, né à Sfax le 11 septembre 1929, commerçant au Souk du...