Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 49·fr
    ...ition N° 60175 déposée le 18 septembre 1973 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 21·fr
    ...rnal Officiel de la République Tunisienne — 13 septembre 1985 1145
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 13·fr
    ...te convention, il sera tenu compte des possibilités d'extension ou...
  • Journal Officiel·1996 / N°033·page 15·fr
    ...Il délivre les attestations de dépôt de déclaration pour le compte...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 17·fr
    ...Société par anticipation, à compter du 26 décembre 1957. Conformé...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 17·fr
    ...— Approbation des dits rapports ainsi que du bilan des comptes de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 13·fr
    ...cord à la première occasion compte tenu des nécessités de service....
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 14·fr
    ...rité civile, et ce, pour le compte des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 16·fr
    ... intérêts de cet excédent à compter du jour du paiement. ## LIVRE...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 27·fr
    ...otaire à Djerba en date du 4 Septembre 1967, Et en vertu de la sa...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 5·fr
    ...te électorale, que le citoyen opte par son mutation dans l'âge seu...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 10·fr
    ..."non cessible pendant cinq ans" à compter de la date d'immatricula...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 5·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA FEPUBLIQUE TUNISIENNE — 28 Septembre 1962 1...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 10·fr
    ... à Touza, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'éta...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 24·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte/ph...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 16·fr
    ...es caractères arabes, qui s'adapte aux exigences des techniques et...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 7·fr
    ... délai de quatre (04) ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 6·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 6 - 10 septembre 19...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 13·fr
    ... validité pour la session de septembre suivante. Art. 12. — L'att...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 29·fr
    ...ition N° 30014 déposée le 14 septembre 1974 et dont un extrait a é...