Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 30·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 26·fr
    ..., pour l'autre moitié, dans l'indivision entre eux; c) Qu'elle n'e...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 49·fr
    ...L'immeuble mis en vente me compose des parts indivises revenant à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 46·fr
    ...parts indivises à hauteur de 50000/541660 parts revenant au débite...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 25·fr
    ...été de la totalité des droits indivis lui appartement dans le fond...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 18·fr
    ...16625 parts indivises du T.F 41308 Ben Arous dénommé «Chrak Abbes ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 17·fr
    ...j 5 ainsi que 17.82/493 parts indivises du TF 45578 Ben Arous, con...
  • Journal Officiel·2007 / N°015·page 17·fr
    ...de droit commun, responsables individuellement ou solidairement, s...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 20·fr
    ...un logement individuel social à cité Entilaka 120 Sakiet Sidi Yous...
  • Annonces Légales·2004 / N°004·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises soit le quart de la propriété obje...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 2·fr
    ...Les parties indivises de la faillite de Moncef Bouzguenda sur 2/13...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 40·fr
    ...Consiste à la moitié indivise d'un local à usage d'habitation sise...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 28·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 9·fr
    ...lcacem Elhemdenni leurs parts indivis dans le fonds tout commerce ...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 28·fr
    ...ère faisant l'objet des parts indivisible soit (30180/162,4) parts...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 43·fr
    ...1/5 indivis de l'immeuble la maison arabe sis rue la mosquée bir A...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 17·fr
    ...Les 215 parts indivises lui appartenant de l'ensemble des 430 part...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 22·fr
    ...es actifs comme étant un tout indivisible est prolongée au 08 déce...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 20·fr
    ...Parts indivises égales à 1360 parts du total des parts égales à 76...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 17·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...