Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 416 résultats pour ""SIF""
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 12·fr
    ...u présent décret, selon la classification visée à l'article 56. Le...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 6·fr
    ...dra en charge l'actif et le passif des établissements supprimés. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 24·fr
    ...iser l'actif et éteindre le passif. 2° que cette société a été li...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 36·fr
    ...e l'actif et le paiement du passif. Deux exemplaires enregistrés ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 41·fr
    ...Le produit né de la liquidation après le règlement du passif et de...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 26·fr
    ... Ali Ben Kha der. A l'Ouest : Sifi Ben Chabi Rezgui. Il ajoute q...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 27·fr
    ... l'avenir, pour le compte exclusif de Monsieur BENIETI Roger. La ...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 21·fr
    ... apporté la totalité de son passif et de son actif, ce dernier com...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 53·fr
    ...En cas de liquidation, l'actif social, après extinction du passif,...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 13·fr
    ...Etats intéressés obtenu par falsification, fausse déclaration ou f...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 4·fr
    ...ins éléments de l'Actif, du Passif exigible ou non exigible, des e...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 11·fr
    ...tion, après le règlement du passif et des charges de la Société, e...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 34·fr
    ...MA a pris pour son compte exclusif la gérance libre du fonds de co...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 18·fr
    ...ant à l'est du Jebel Sad El Oussif au point H (coordonnées X : 131...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr
    ...e restant de la superficie est siffa. Poursuivante : Caisse Fonci...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 10·fr
    ...que et Minière de régler le passif commercial de la Société apport...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 48·fr
    ...tion, après le règlement du passif et des charges de la société, e...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 27·fr
    ... à compter du 1er octobre 1976 Sifi Rachida née Bouslama, à compte...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 14·fr
    ...iquidation de l'actif et du passif du Fonds précité. En outre, ell...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 55·fr
    ...André COHEN pour son compte et bénéfice exclusifs. M. André COHEN ...