Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 11·fr
    ...ication des dispositions de l’article premier du décret du 26 janv...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 61·fr
    ...ntérieur, un magasin pour les articles touristiques, à côté de deu...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 18·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 19·fr
    ...N° 38 ## LOCATION ### D'UN FONDS DE COMMERCE (Articiez 229 et s...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 36·fr
    ...Tout participant à l'adjudication doit être muni d'une autorisatio...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 8·fr
    ...révues au dernier alinéa de l'article quatre ci-dessus. Tunis, le...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 23·fr
    ...e dans les formes prévues à l'article 30 des statuts. Le conseil ...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 28·fr
    ...— Règles particulières aux télégrammes spéciaux. — Télégrammes of...
  • Journal Officiel·1985 / N°052·page 5·fr
    ...rois (3) épreuves prévues à l'article du 7 présent arrêté en langu...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 5·fr
    ...et sous catégories visées à l'article 3 ci-dessus. Chaque grade d...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 14·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit consigner...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 13·fr
    ...e la déclaration prévue par l'article 228 du Code de Commerce au G...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 12·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 90 du Code du Travail. Tout...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 49·fr
    ...7/ Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers (1/3) ...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 10·fr
    ... et toutes personnes voulant participer aux enchères doit consigne...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 5·fr
    ...t des Sports; # Décrétons : Article Premier. — Le fonctionnement...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 35·fr
    ... valablement conformément à l'article 23 des statuts, faute de quo...
  • Journal Officiel·1987 / N°033·page 6·fr
    ...andidat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 103·fr
    ... administratif ; # Décret : Article premier. — Il est créé un Gr...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 63·fr
    ...L'Article 6 des statuts de la Société est modifiée en conséquence....