Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 2·fr
    ...a) n'a pas d'infirmières apparentes ou cachées et qu'il est apte p...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 13·fr
    ...r le décret n° 82-1292 du 21 septembre 1982 ; N° 56 Journal Offic...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 11·fr
    ...A la date du 29 septembre 1958, le sieur Mokhtar ben Mohamed ben A...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 6·fr
    ...et du contrôle sanitaire du cheptel national. Elle est notamment c...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 26·fr
    ...et du contrôle sanitaire du cheptel national. Elle est notamment c...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 37·fr
    ...tion N° 28.424 déposée le 22 septembre 1970 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 13·fr
    ...ion N° 27.038, déposée le 27 septembre 1960, et dont un extrait a ...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 24·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 29 septembre 1966....
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 5·fr
    ...ai de soixante (60) jours à compter de la date de la demande. 3) ...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr
    ...e ne dépassant pas 6 mois à compter de la publication de l'avis d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 10·fr
    ...rticiper à l'élaboration du compte des Administrations. b) Le Ser...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 47·fr
    ...n quoi que ce soit, pour le compte de la dite fraction et quiconqu...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 14·fr
    ...s publics) et à la cour des comptes. Art. 21. - Le corps de l'ins...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 35·fr
    ...m désignés commissaires aux comptes de la société pour un an. Pré...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 15·fr
    ...Jean Saorage, pour le compte de l'Omnium Tunisien des Pétroles, en...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 4·fr
    ...umises à publicité de leurs comptes et bilans annuels, la date de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 22·fr
    ...429 du 19 Septembre 1962 de M. Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 13·fr
    ...c) la situation matérielle de la famille du candidat, compte tenu ...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 14·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er Septembre 1961 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 6·fr
    ...élai de trente (30) jours à compter de la date de la demande. Tout...