Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 13·fr
    ...**Nota.** — Les personnes désireuses de participer aux enchères de...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 18·fr
    ...Les articles 6, 10 et 4 des statuts ont été modifiés en conséquenc...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 27·fr
    ...Ne pourront participer à ces enchères, que les personnes qui auron...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 5·fr
    ...ce à l'Est par la société des articles électriques, au Nord par la...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 48·fr
    ... Tunisienne, conformément aux articles du Code de Commerce. N° 20...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 11·fr
    ...La participation à l'adjudication doit être par l'intermédiaire d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 4·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 24·fr
    ...ur les Conventions visées aux articles 40 de la loi du 24 juillet ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 35·fr
    ...4°) Modification de l'article 18 des Statuts de la Société Régiona...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 22·fr
    ...ngi Bali à Wax, ont modifié l'article 5 des statuts en remplaçant....
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 31·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 26·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 14·fr
    ... sont avisés conformément à l'article 112 du Code de Commerce que ...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 14·fr
    ...abilité des sociétés et plus particulièrement sur la société anony...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 23·fr
    ...Vente des produits alimentaires et des articles ménagers. Durée :...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 38·fr
    ...Celui qui désire participer au enchères doit se munir d’une autori...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 32·fr
    ...Conformément à l'article 193 du code de commerce, tout créancier d...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 38·fr
    ...Pour participer à l'enchère. Il faut déposer le 1/3 du prix d'ouve...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 25·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 4·fr
    ... au paragraphe (1) du présent article, le remplacement d'un certif...