Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 24·fr
    ...al et spécial du Commissaire aux comptes sur ces mêmes opérations;
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 25·fr
    ...Sérial N° 27 053 du 9 avril 1970 et Sérial N° 69.194 du 3 septembr...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 49·fr
    ...le 12 septembre 1975, volume 810, série I, case 569, dont 2 exempl...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 93·fr
    ...- Loi n° 89-73 du 02 Septembre 1989 modifiant et complétant la loi...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 34·fr
    ...Elle nomme comme commissaires aux comptes MM. Mokhtar Trabelsi et ...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 8·fr
    d) accepter les dons et legs, sous réserve de l'approbation du min...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 27·fr
    ...appelée à délibérer sur les comptes des exercices 1955 et 1956 et ...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 28·fr
    ...uctivité de l'entreprise et compte tenu du résultat obtenu à la fi...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 80·fr
    ...lai de soixante-dix jours à compter de la date de l'insertion du p...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 41·fr
    ...taire à Mahdia en date du 29 septembre 1965 n° de l'exploit 8023. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 36·fr
    ...des 23 août et 3 et 6 septembre 1957, sous le N° 741, et ce par no...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 26·fr
    ...QUE TUNISIENNE — 30 Août - 2 Septembre 1966 L'immeuble se trouve ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 7·fr
    ...x adressés à une banque, au compte d'une personne différente de ce...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 5·fr
    ...s; - de l'établissement des comptes internationaux; - de la gestio...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 25·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 10-14 Septembre 197...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 40·fr
    ...ique Tunisienne des 16 et 20 septembre 1966, un avis portant sur l...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 27·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 28 Août - 1er Septe...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 3·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1972 et qui ser...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 8·fr
    ...ation ou le Service pour le compte duquel ces travaux auront été e...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 23·fr
    ...Qu'elle a nommé comme commissaires aux comptes pour trois ans : M...