Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 48·fr
    ...Toutes oppositions doivent être signifiées, à peine de forclusion,...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 18·fr
    ...blic que conformément aux dispositions de l'article 12 de la loi n...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 3·fr
    ...da jusqu'au point de rencontre situé entre Douar Hedjerin (1 Km au...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 27·fr
    ...IELLE En application des dispositions du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 8·fr
    ...e se fait sur la base des dispositions énoncées à l'annexe de la p...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 3·fr
    ...ouani, dont les immeubles sont situés, à l'intérieur du périmètre ...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 13·fr
    ...mmé par le Conseil sur la proposition du Président. II. — Constit...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 29·fr
    ...uconniers du Cap-Bon, sur proposition de l'association nationale d...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 4·fr
    ...Tout délégué peut être évoqué en cours de mandat sur proposition f...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 49·fr
    ... sociétés anonymes et les dispositions des nouveaux statuts qui on...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 31·fr
    ...nt résumé des principales dispositions de la loi n° 57-73 du 11 dé...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 47·fr
    ... dépôt, sont accordées aux dépositaires d'envois publicitaires san...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 21·fr
    ...- Sur la proposition du Président, le Conseil peut pour l'assister...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 10·fr
    ...Les rôles sont tenus pendant quinze jours à la disposition des usa...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 25·fr
    ...Sous peine de déchéance et de forclusion, les oppositions seront r...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 3·fr
    ... est nommé par décret sur proposition du Secrétaire d'Etat à la Je...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 28·fr
    ...tenance de 11 ares, 1 centaire situé à Tunis, Rue Massicault N° 16...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 16·fr
    ...Le cahier des charges se trouve à la disposition des intéressés au...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 15·fr
    ...gible sont invités à faire opposition entre les mains du cessionna...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 22·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire a le droit sur la proposition du Co...