191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Journal Officiel·1991 / N°056·page 10·fr...— Les grades prévus à l'article 23 du présent décret sont répartis...
- Journal Officiel·1959 / N°055·page 19·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Annonces Légales·2008 / N°104·page 42·fr...Ne peuvent participer aux enchères que ceux qui auront préalableme...
- Annonces Légales·2024 / N°149·page 13·fr...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 26·fr...verture de points de ventes, participer à l'exécution de projets r...
- Annonces Légales·2014 / N°076·page 11·fr...Lieu où sont déposés les documents et registres mentionnés aux art...
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 19·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1966 / N°015·page 112·fr...**Nota.** — Les personnes désireuses de participer aux enchères de...
- Journal Officiel·1991 / N°030·page 19·fr...- de participer à l'organisation, à la formation continue et au pe...
- Journal Officiel·1960 / N°001·page 19·fr... actions, en application de l'article 8 des statuts; 7° Questions...
- Annonces Légales·2021 / N°076·page 6·fr... le remboursement des titres participatifs émis par l'émetteur. Le...
- Journal Officiel·1967 / N°017·page 33·fr...e dans les formes prévues à l'article 27 des statuts. Le Conseil ...
- Journal Officiel·1975 / N°009·page 12·fr...Tout participant aux enchères doit se munir préalablement de l'aut...
- Journal Officiel·1976 / N°064·page 26·fr... mille dinars (30.000 D.) ; l'article 7 des statuts a été modifié ...
- Journal Officiel·1990 / N°043·page 9·fr...eprise telle que définies à l'article 14 sus-visé. B — En dépense...
- Journal Officiel·1958 / N°080·page 22·fr...co-gérante; 2°) de modifier l'article 18 dont il est donné ci-aprè...
- Journal Officiel·1958 / N°007·page 5·fr...sible, outre le cas prévu à l'article 11, § b), aux capitaines com...
- Journal Officiel·1974 / N°008·page 13·fr... la société, conformément à l'article 228 du Code de Commerce. Av...
- Journal Officiel·1958 / N°082·page 11·fr...n des biens mal acquis et des articles 82, 83 et 84 du code pénal,...
- Journal Officiel·1959 / N°048·page 14·fr...**Observation :** Ne peuvent participer aux enchères des 10e et 11...