Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 8·fr
    ... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 5 SEPTEMBRE 1975 18...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 22·fr
    ...n n° 56.051, introduite le 9 septembre 1953 par M. Mahmoud ben Oth...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 10·fr
    ...se en liquidation amiable à compter du 8 avril 1963. II. — Le siè...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 7·fr
    ...nouvelle période d'un an, à compter du 1er avril 1967. Le présent...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 17·fr
    N° 60 Journal Officiel de la République Tunisienne — 5-8 septembre...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 14·fr
    Page 1918 Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 septem...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 10·fr
    ...1° N° 10.727 du 26 mars 1959; 2° N° 30.534 du 7 septembre 1959, dé...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 25·fr
    ...r Belaïba, agissant pour le compte de la Caisse Nationale de Solid...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 8·fr
    ...aranties jugées suffisantes compte tenu de l'opération pour laquel...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 35·fr
    ...ition N° 60214 déposée le 21 septembre 1973 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 8·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 8 septembre 1958. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 8·fr
    ...A la date du 13 Septembre 1960, le sieur Mohamed ben Mohamed ben H...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 28·fr
    ...Vingt Années (20) à compter du jour de sa constitution définitive ...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 13·fr
    ...La durée de la Société a été fixée à 99 années, à compter du 15 fé...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 11·fr
    ...indication contraire du prescripteur, après le délai déterminé par...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 42·fr
    ...te convention, il sera tenu compte des possibilités d'extension ou...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 6·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12 Septembre 1961 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 50·fr
    ...med Karray, commissaire aux comptes, chargé de gérer le commerce d...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 24·fr
    ... l'équipe du port d'origine compte tenu de son droit à l'anciennet...