Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 32·fr
    ...## COINCODIMPEX Suivant acte s.s.p. en date à Tunis du 18 octobre...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 18·fr
    ...demande l'une des conditions suivantes: 1°) Etre diplômé d'un Ins...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 11·fr
    ... remplir les deux conditions suivantes : a) elles devront être po...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 4·fr
    ...1, rue de Flandre, Tunis Suivant P.V. de la délibération de l'Ass...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 6·fr
    ...onditions dans lesquelles l'équivalence entre les diplômes et les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 23·fr
    ... Vente de Fonds de Commerce Suivant contrat sous seings privés en...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 44·fr
    ...Suivant acte sous seing privé du 25 avril 1979, enregistré à Tunis...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 11·fr
    ...a détermination des rapports suivant les règles précisées ci-après...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 119·fr
    ...Le cadre conceptuel est structuré selon la hiérarchie suivante : ...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 11·fr
    ...on doit obéir aux conditions suivantes : - l'indépendance, l'impa...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 6·fr
    ...coles et de pêche ou grades équivalents. Le chef de l'unité d'exp...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 9·fr
    ...ser certaines des opérations suivantes : — l'analyse de fabricatio...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 14·fr
    ...gères ou rayons (en inox ou équivalent) préservant la qualité hygi...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 12·fr
    ...qu'à la même date de l'année suivante. 4 — L'inscription au dossi...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 23·fr
    ...## DEUXIEME AVIS Suivant acte sous seing privé, en date, du 21 oc...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 20·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 21·fr
    ...Absence totale d'organismes vivants. # Chapitre II : # Des règle...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 9·fr
    ...ndus coupables aux sanctions suivantes : 1 - l'avertissement, 2 -...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 35·fr
    ...ituer la chose, dans les cas suivants : 1) si la chose a péri par...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 16·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article 17. (nouveau). —...