Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 59·fr
    ...Monsieur Taoufik M'Zah désigné Commissaire aux Comptes de la Socié...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 7·fr
    ...) afférent à l'année 1974 sera mis en recouvrement à dater de la p...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 11·fr
    ...Le projet de constitution de l'association a été soumis à l'enquêt...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 33·fr
    ...3°) Nommé comme commissaire aux comptes Monsieur Béchir Miladi, le...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 20·fr
    ...ons sus-visées doivent être soumis à l'autorisation préalable de l...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 15·fr
    ... à la fixation des obligations mises à leur charge, Vu le décret ...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 11·fr
    ...certifiée conforme en est transmise par le dépositaire au secrétai...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 26·fr
    ...r du 9 juillet 1976 Bahrini Khémissa, à compter du 11 juillet 1976...
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 10·fr
    ...tés de fonctionnement de la commission chargée d'examiner les récl...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 12·fr
    ...ar Madame Fatma bent Mohamed Hamisai, en qualité de propriétaire, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 4·fr
    ...Economique Européenne, sont soumises à une taxe spéciale à l'expor...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 32·fr
    ......sieur Abdelwahab Hamlaoui démission. Le siège social initialeme...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 11·fr
    ...s et toutes oppositions sont admises auprès de l'acheteur à l'adre...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 8·fr
    ...Khamis ben Amor, à compter du 1er septembre 1958. Bibdith Gilbert,...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 61·fr
    ...Il est procédé à l'admission dans les différentes spécialités comp...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 32·fr
    ... état et construit récemment. Mise à prix : en vertu de l'ordonna...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 10·fr
    ...us-visés ; Vu l'avis de la commission consultative des convention...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 10·fr
    ...gricoles et de la pêche est soumise au préalable à une étude techn...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 39·fr
    ...La mise à prix est fixée à seize mille dinars (16.000,000 mille di...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 29·fr
    ...Les oppositions sont admises au bureau de l'avocat Maître Olfa Haj...