Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 42·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère, doit consigner...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 13·fr
    ...dite Société conformément à l'article 40 du statut de la Société C...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 33·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 39·fr
    ...intérieur un magasin pour les articles touristiques, à côté de deu...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 52·fr
    ...— Les personnes désireuses de participer aux enchères devront se m...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 26·fr
    ...- de participer en collaboration avec les services concernés aux a...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 31·fr
    ...r les opérations visées par l'article 40 de la loi du 24 juillet 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 39·fr
    ...De ce fait l'article 11 des Statuts a été modifié. N° B-984. ## ...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 23·fr
    ... le remboursement des titres participatifs émis par l'émetteur. Le...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 42·fr
    ... : Amara Aouni. Mise à prix : Article unique : Cinq mille dinars P...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 5·fr
    ...rneur de Kairouan; Arrête : Article Premier. — Est abrogé l'arrê...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 25·fr
    ...outefois une modification à l'article 3, relatif à la dénomination...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 15·fr
    ...ter aux statuts notamment aux articles 6 bis, 10, 12, 14, 18, 19, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 12·fr
    ...ication des dispositions de l'article 22 du décret du 16 septembre...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 24·fr
    ...pour participer aux enchères il faut se munir d'une autorisation d...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 24·fr
    ...bordonnée à une autorisation particulière de la Banque Centrale de...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 15·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 26·fr
    ...Règlementation particulière à certaines modes de pêche. B. — Econ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 28·fr
    ...Les articles 13, 14 et 15 des statuts, ont été modifiés en conséqu...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 20·fr
    ...ssus-Bonneterie-Chaussures et articles similaires sis à Tunis rue ...