190 967 résultats pour ""PTE""
- Journal Officiel·1988 / N°011·page 10·fr...— Examiner approuver ou certifier les comptes. — Procéder à l'élec...
- Journal Officiel·1997 / N°057·page 5·fr...- il accepte les dons et legs. - il gère les biens de l'ordre et p...
- Journal Officiel·1998 / N°092·page 9·fr...propriété foncière exprimée compte tenu des vacances d'emploi se r...
- Journal Officiel·1959 / N°063·page 2·fr...itution; Vu le décret du 15 septembre 1888 (9 moharem 1306), sur ...
- Journal Officiel·1962 / N°013·page 5·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 29 septembre 1961....
- Journal Officiel·1969 / N°009·page 14·fr... publication des résultats, d'opter soit pour le plein-temps intég...
- Journal Officiel·1963 / N°060·page 25·fr...**Visa :** N° 3.543 du 25 septembre 1963 **N° 1.935.** ## CONSTI...
- Journal Officiel·1967 / N°051·page 30·fr...es actions par certains souscripteurs. Le Liquidateur Abdelaziz B...
- Journal Officiel·1990 / N°083·page 23·fr...u le décret n° 82-1269 du 14 septembre 1982, portant statut partic...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 4·fr..., Ve la loi n° 50-122 du 28 septembre 1959 (15 rabia I 1338), por...
- Journal Officiel·1976 / N°016·page 11·fr...Il est tenu compte des résultats de cette délibération pour l'admi...
- Journal Officiel·1960 / N°038·page 20·fr...99 années à compter de la constitution définitive. Capital social...
- Journal Officiel·1963 / N°009·page 19·fr...oune à Bizerte en date du 22 septembre 1946. MISE A PRIX 500 Din...
- Journal Officiel·1961 / N°047·page 7·fr... édictée par le décret du 14 septembre 1903 au profit des redevabl...
- Journal Officiel·1965 / N°030·page 9·fr... en fonction des besoins et compte tenu du nombre des élèves admis...
- Journal Officiel·1993 / N°069·page 27·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne - 14 Septembre 1993
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 4·fr... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
- Journal Officiel·1960 / N°007·page 26·fr...ans un délai de 70 jours, à compter de la présente insertion, pass...
- Journal Officiel·1994 / N°062·page 8·fr...- La présente loi entre en vigueur à compter du 1er novembre 1994 ...
- Journal Officiel·1994 / N°094·page 4·fr...e Ettadhamen Douar Hicher à compter du 1er octobre 1994. Arrêté d...