Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 10·fr
    ...— Examiner approuver ou certifier les comptes. — Procéder à l'élec...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 5·fr
    ...- il accepte les dons et legs. - il gère les biens de l'ordre et p...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 9·fr
    ...propriété foncière exprimée compte tenu des vacances d'emploi se r...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 2·fr
    ...itution; Vu le décret du 15 septembre 1888 (9 moharem 1306), sur ...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 5·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 29 septembre 1961....
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 14·fr
    ... publication des résultats, d'opter soit pour le plein-temps intég...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 25·fr
    ...**Visa :** N° 3.543 du 25 septembre 1963 **N° 1.935.** ## CONSTI...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 30·fr
    ...es actions par certains souscripteurs. Le Liquidateur Abdelaziz B...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 23·fr
    ...u le décret n° 82-1269 du 14 septembre 1982, portant statut partic...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 4·fr
    ..., Ve la loi n° 50-122 du 28 septembre 1959 (15 rabia I 1338), por...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 11·fr
    ...Il est tenu compte des résultats de cette délibération pour l'admi...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 20·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive. Capital social...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 19·fr
    ...oune à Bizerte en date du 22 septembre 1946. MISE A PRIX 500 Din...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 7·fr
    ... édictée par le décret du 14 septembre 1903 au profit des redevabl...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 9·fr
    ... en fonction des besoins et compte tenu du nombre des élèves admis...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 27·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne - 14 Septembre 1993
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 4·fr
    ... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 26·fr
    ...ans un délai de 70 jours, à compter de la présente insertion, pass...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 8·fr
    ...- La présente loi entre en vigueur à compter du 1er novembre 1994 ...
  • Journal Officiel·1994 / N°094·page 4·fr
    ...e Ettadhamen Douar Hicher à compter du 1er octobre 1994. Arrêté d...