Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 43·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Septembre 1975 18...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 61·fr
    ...par la SOMATRA avec effet à compter du 1er janvier 1973; - décidé ...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 13·fr
    ... délai maximum de six ans à compter de la date d'obtention du cert...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 9·fr
    ...e provisoire devront rendre compte de leur gestion pour la période...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 14·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE D'ASSIENNE — 22-26 Septembre 196...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 4·fr
    ...s dans le délai d'un mois à compter de la signification de la déci...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 5·fr
    ...mplémentaire de 5.000.000 D compte tenu du solde disponible du fon...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 12·fr
    ...es dans le présent arrêté, exempte de contamination microbiologiqu...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 4·fr
    ...reprises économiques et, ce compte tenu du volume et du domaine de...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 27·fr
    ...N° 73 Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 septembre ...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 7·fr
    ...E, sont convoqués le lundi 7 septembre 1964 à 8 h. du matin à la S...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 19·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 10·fr
    ...qui, à la date du concours, comptent au moins 10 ans de services c...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 4·fr
    ...A la date du 10 septembre 1959, la dame l'attournent Bent Hédi ben...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 23·fr
    ...Gargouri, agissant pour son compte et pour celui de ses frères et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 28·fr
    ...pour une période indéterminée à compter du jour de sa constitution...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 17·fr
    ...- des bilans audités et des comptes de gestion et de résultat; - d...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 19·fr
    ...ans un délai de 70 jours, à compter de la date d'insertion du prés...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 28·fr
    ...e appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 mars ...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 14·fr
    ...Compte tenu de la saisie exécutoire pratiquée par l'huissier-notai...