Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 13·fr
    ...pour objet la création, l'acquisition, l'exploitation de tous fond...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 30·fr
    ...Ingénieurs indiqués dans les positions ci-après. Doit être capable...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 17·fr
    ...— L'acquisition et l'exploitation de tous brevets de licences rela...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 17·fr
    ...L'acquisition, l'obtension, la cession et l'exploitation sous tout...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 53·fr
    ...ution du projet selon les dispositions de cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 8·fr
    ...édant pas un mois jusqu'à proposition de sanction par le conseil d...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 22·fr
    ...avec ou sans la qualité de dépositaire, de toutes maisons tunisien...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 26·fr
    ...générale ordinaire sur la proposition du Conseil d'Administration,...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 18·fr
    ...El-Bir position comprise entre la côte 211 et la côte 163. **Limi...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 35·fr
    ...mé par le Conseil, sur la proposition du Président. Signature Soc...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 11·fr
    ...té anonyme, régie par les dispositions en vigueur du Code de Comme...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 14·fr
    ...Ce registre doit être mis à la disposition du président du conseil...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 15·fr
    ...ds créés conformément aux dispositions légales et la réserve légal...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 20·fr
    ...n° 115.345, situé à Seminole, à l'est et près de la gare, à l'angl...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 22·fr
    ...**Objet.** — 1° L'acquisition, la vente, la construction, l'aménag...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 27·fr
    ...s banquiers, délinteurs et dépositaires et les souscriptions, endo...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 48·fr
    ...2°) une parcelle de terre nue dénommée « Cherak El Behayer située ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 24·fr
    ...Les oppositions seront reçues, le cas échéant, dans les vingt jour...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 23·fr
    ... l'objet de la Société, l'acquisition, la construction ou la prise...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 46·fr
    ... décembre 1963; Faire les oppositions entre les mains de Monsieur...