Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 622 résultats pour ""SSA""
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 20·fr
    ...2, il est créé le groupement Tessa de développement dans le secteu...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 31·fr
    ...avis a été publié au journal «Essabeh» du 2 juillet 2008. 2008S01...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 32·fr
    ...propriété appelée Ardh El Mekkassa, consistant en une parcelle de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 39·fr
    ...2- Lecture des rapports du commissaire aux comptes et approbation ...
  • Journal Officiel·2002 / N°082·page 7·fr
    ...e des finances, est nommé commissaire de gouvernement à la directi...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 12·fr
    ... concerne les préparations nécessaires à la réception provisoire e...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 3·fr
    ...- Les sûretés garantissant l'exécution des obligations : - Sûretés...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 14·fr
    ...Il a été procédé à la nomination du commissaire aux comptes pour l...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 5·fr
    ...- Extrait de l'acte de naissance ; - Certificat de nationalité ; -...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 35·fr
    ...Désignation de Mr Khamoussi Bouabidi en qualité de juge commissair...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 6·fr
    ...Pierre Chabrier de Lassaumière, Nguyen Thanh Thuong et Christian J...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 18·fr
    ...robation des rapports des commissaires aux comptes relatifs à l'ex...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 14·fr
    ...De même il a été nommé un commissaire aux comptes pour une durée d...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 21·fr
    ...ormément à l'usage ou sont nécessaires à la conservation et à la p...
  • Journal Officiel·2003 / N°012·page 9·fr
    ...- Le premier président de la cour de cassation préside le comité p...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 59·fr
    ...Article 1225 Toutes actions naissant du contrat de commande sont ...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 9·fr
    ...u peuvent, s'ils le jugent nécessaire, envisager de créer des méca...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 26·fr
    ...9 Juin 1965 portée à la connaissance des intéressés par affichage...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 26·fr
    ...quittance n° M015675 publié à Essabeh n° 19258 le 18/02/2009 Mme K...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 13·fr
    ...entreprendre les démarches nécessaires auprès de la STICODEVAM, en...