Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 12·fr
    ...BECHIR GHERIB, demeurant à Nabeul, Commissaire aux Coruptes. IV. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 3·fr
    ...La démission de M. Ahmed ben Hadj Amor Boujenane, cheikh de Souk-E...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 24·fr
    ...- cession de l'autorisation par la vente, la transmission ou la lo...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 41·fr
    ...à compter du 24 février 1972 Hamissa Salda née Toumi, à compter du...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 56·fr
    ...ires des immeubles construits omis au cours des recensements précé...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 2·fr
    ...3.** — La liste des candidats admis à concourir sera affichée au s...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 71·fr
    ...1) Le nom et l'adresse du déclarant et, s'il s'agit d'un commissio...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 5·fr
    ...s rapports définitifs de la commission de reconnaissance et de dél...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 58·fr
    ...ine 29, Rue de la Puse n'est démis de ses fonctions de gérant et l...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 55·fr
    ...construction, le montage et la mise en service, la vente, la locat...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 11·fr
    ...nt de la cour des comptes | Commis d'administration | | Huissier...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 16·fr
    ...Puissance mise en jeu par le courant alternatif dans une position ...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 39·fr
    ...lsi Acenta n° 15, rue Kachek. Mise à prix : Trois cent cinquante ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 64·fr
    ...de la société qui lui seront remis par les administrateurs ; il pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 12·fr
    ...à Tunis; Azzopardi Pierre, commis à la C¹⁰ des Phosphates et du C...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 14·fr
    ...2) Rapports des Commissaires aux Comptes. 3) Rapport du Conseil d'...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 14·fr
    ...du 2 novembre 1968 Mahrouka Khemisvi à compter du 5 novembre 1968 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 31·fr
    ...2°) A nommée les administrateurs et le commissaire aux comptes. P...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 30·fr
    ...iaux et objets destinés à être mis en contact avec les denrées ali...
  • Journal Officiel·1998 / N°070·page 12·fr
    ...- Mokhtar Missaoui, conseiller à la cour d'appel de Médenine, cons...