Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 23·fr
    ...employeur et les intéressés compte tenu des besoins du service, de...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 92·fr
    ...- Loi n° 89-73 du 02 Septembre 1989 modifiant et complétant la loi...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 18·fr
    ...te convention, il sera tenu compte des possibilités d'extension ou...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 17·fr
    ...t un délai de vingt jours à compter du dépôt de celles-ci au greff...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 23·fr
    ...Mohamed Karraï, Commissaire aux comptes, chargé de contrôler la gé...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 7·fr
    ...ns un délai de huit jours à compter du dépôt de la convention ou d...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 36·fr
    ...ré au Journal Officiel du 18 septembre 1973. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 29·fr
    ...u dans un délai d'un mois à compter de la date de l'insertion du p...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 7·fr
    ...ocuments, réduction, dépôt, compte des mots, taxation, préception ...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 22·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 7 septembre 1962. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 3·fr
    ...llance la demande en tenant compte tant de la consistance numériqu...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 42·fr
    ...xée à 4.754.449,200 DT sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 4·fr
    ...'autre Partie Contractante, compte tenu des services locaux et rég...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 12·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Septembre 1975 #...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 35·fr
    ...sans profession, à titre personnel et pour le compte de ses enfant...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 37·fr
    ...17 septembre 1959. ### Avis aux créanciers d'avoir à remettre leu...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 34·fr
    ...n dans un délai d'un mois à compter de la date de publication du p...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 22·fr
    ...24 septembre 1959. Juge Commissaire : Abderrahmane Bourguiba. Synd...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 20·fr
    ...est autorisée qu'entre le 30 septembre 1973 et le 24 février 1974 ...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 7·fr
    ...- tenir les comptes relatifs aux engagements et aux ordonnances de...