190 020 résultats pour ""SIT""
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- Journal Officiel·1962 / N°040·page 21·fr...me qui sera régie par les dispositions légales en Tunisie et par l...
- Journal Officiel·1965 / N°055·page 29·fr...4° — La création, ou l'acquisition ou l'exploitation de tous fonds...
- Journal Officiel·1966 / N°040·page 33·fr...le de la société ; sur sa proposition, le conseil d'administration...
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- Journal Officiel·1958 / N°078·page 5·fr...Cette part est ordonnancée sur proposition du Trésorier Général en...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 17·fr...ale de la Société, sur sa proposition, le conseil d'administration...
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- Journal Officiel·1963 / N°055·page 20·fr...le Ordinaire prise sur la proposition du Conseil. § 4. Ils peuven...
- Journal Officiel·1961 / N°028·page 8·fr...far 1368), instituant des dispositions spéciales pour faciliter la...
- Journal Officiel·1960 / N°024·page 26·fr...ssemblée Générale, sur la proposition du Conseil d'Administration,...
- Journal Officiel·1971 / N°044·page 4·fr...— Dispositions générales ART. 42. — Les Secrétaires d'Administrat...
- Journal Officiel·2001 / N°082·page 44·fr...urvivant portant mention de la situation familiale ou ; le cas éch...
- Journal Officiel·1960 / N°058·page 37·fr...11° Trois oliviers constituant une rangée, situés à El-Hara, ayant...
- Journal Officiel·2001 / N°006·page 23·fr...transport (marchandises en transit/turbotage national/transbordeme...
- Journal Officiel·1964 / N°051·page 22·fr...e boulangerie ainsi que l'acquisition, la vente et l'exploitation ...
- Journal Officiel·1966 / N°047·page 24·fr...rale de la Société sur sa proposition le Conseil d'Administration ...
- Journal Officiel·1967 / N°015·page 21·fr...Sur sa proposition, le Conseil peut, pour l'assister, lui adjon-dr...
- Journal Officiel·1958 / N°070·page 13·fr...ciété; — Le certificat des dépositaires des fonds versés en libéra...
- Journal Officiel·1975 / N°086·page 5·fr... du 1er avril 1975 Abderrahmen Siti Hamri, à compter du 1er avril ...