Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 37·fr
    ...conditions fixées par les dispositions du Titre premier du présent...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 21·fr
    ...me qui sera régie par les dispositions légales en Tunisie et par l...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 29·fr
    ...4° — La création, ou l'acquisition ou l'exploitation de tous fonds...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 33·fr
    ...le de la société ; sur sa proposition, le conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 32·fr
    ... navires, d'assurances, de transit, de commissions, toutes représe...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 5·fr
    ...Cette part est ordonnancée sur proposition du Trésorier Général en...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 17·fr
    ...ale de la Société, sur sa proposition, le conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 39·fr
    ...Le reste est réparti suivant les dispositions du décret du 4 mars ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 20·fr
    ...le Ordinaire prise sur la proposition du Conseil. § 4. Ils peuven...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 8·fr
    ...far 1368), instituant des dispositions spéciales pour faciliter la...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 26·fr
    ...ssemblée Générale, sur la proposition du Conseil d'Administration,...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 4·fr
    ...— Dispositions générales ART. 42. — Les Secrétaires d'Administrat...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 44·fr
    ...urvivant portant mention de la situation familiale ou ; le cas éch...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 37·fr
    ...11° Trois oliviers constituant une rangée, situés à El-Hara, ayant...
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 23·fr
    ...transport (marchandises en transit/turbotage national/transbordeme...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 22·fr
    ...e boulangerie ainsi que l'acquisition, la vente et l'exploitation ...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 24·fr
    ...rale de la Société sur sa proposition le Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 21·fr
    ...Sur sa proposition, le Conseil peut, pour l'assister, lui adjon-dr...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 13·fr
    ...ciété; — Le certificat des dépositaires des fonds versés en libéra...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 5·fr
    ... du 1er avril 1975 Abderrahmen Siti Hamri, à compter du 1er avril ...