Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 39·fr
    ...(a) les frais de préparation du site, (b) les frais de livraison e...
  • Annonces Légales·2025 / N°166·page 10·fr
    ...Partie saisie : Mohamed Slimane, demeurant au 9 Rue 173 City Jawha...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 8·fr
    ...Partie saisie : Abdallah ben Mohamed Chatti ben Ali ben Mohamed Tr...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 17·fr
    ...* Tôles et bandes en cuivre affiné, d'une épaisseur supérieure à 0...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 14·fr
    ...6.600.000d après réduction de 40 % auquel s'ajoute les frais. Dat...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 48·fr
    ...- Un commandement valant saisie immobilière inscrit le 26/10/2010 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°005·page 3·fr
    ...Pour de plus amples renseignements, pour prendre connaissance du c...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 11·fr
    ...L'action civile peut être intentée par la Caisse Nationale, indépe...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 44·fr
    L'immeuble saisi : Un terrain nu, destiné à la construction, sis a...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 19·fr
    ...Les frais et honoraires liés au lancement du présent emprunt « CIL...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 11·fr
    ...2021S01203VEPA1 ## Adjudication immobilière Le saisissant : Fou...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 36·fr
    ...82 415 | -214 452 716 | | Décaissements provenant de l'acquisiti...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 18·fr
    ...- commandement valant saisi immobilière inscrit le 26 février 2008...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 5·fr
    ...16 000,000D outre les frais et charges. L'immeuble saisi peut êtr...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 21·fr
    ...aisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinée, mais ...
  • Journal Officiel·2015 / N°048·page 28·fr
    ...Ces tarifs comprennent les frais des formalités administratives en...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 22·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 16·fr
    Description de l'immeuble saisi : La totalité de l'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 25·fr
    ...Les frais et honoraire liés au lancement du présent emprunt « Mour...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 56·fr
    ...| ENCAISSEMENT DE LA CNAM | 509 627 | 487 062 | | DECAISSEMENT ...