Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 083 résultats pour ""APTA""
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 6·fr
    ...ncessionnaire ou en vue de l'adaptation du service public objet du...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 27·fr
    ...BONAN, avocat, demeurant à Tunis, 6, rue Chaptal, chez lequel élec...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 3·fr
    ...Mosbah Kaptan, Consul Honoraire de la République Tunisienne au Gha...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 17·fr
    ...ssitant une certaine durée d'adaptation mais effectués généralemen...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 11·fr
    ...1) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction énu...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 8·fr
    ...ol ; - proposer les moyens d'adaptation des travaux de conservatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 16·fr
    ...1°) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction én...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 18·fr
    ...le Décret-loi n° 2011-100 du 21 octobre 2011 a porté sur l'adaptat...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 26·fr
    ...lisation, différents modes de captage par forage des nappes aquifè...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 7·fr
    ...placement familial des enfants, réadaptation à la vie sociale, pro...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 14·fr
    ...la promotion de la recherche adaptative et de la recherche-dévelop...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 18·fr
    ...2-5 Une adaptation normale aux faibles et aux fortes luminances. 2...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 10·fr
    ...culs des crues Divers mode de captage des eaux : Barrages, forages...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 4·fr
    ...1°) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction én...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 28·fr
    ...Divers modes de captage des eaux : barrages, forages puits galerie...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 23·fr
    ...nversion d'activités et leur adaptation aux marchés * tout investi...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 28·fr
    ...onction phénol ni fonction mercaptan; - R' est un atome d'hydrogèn...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 11·fr
    ...ant les mesures permettant l'adaptation des modes de planification...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 6·fr
    ...ion de l'invalidité, de la réadaptation et de la rééducation ; - c...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 18·fr
    ...— Qualités et qualification 1) Autorité et faculté d'adaptation. ...