Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 27·fr
    ... Architecte général | 68 | | Architecte en chef | 61 | | Archi...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 62·fr
    ...Le conseil du marché financier transmet, le cas échéant, aux autor...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 32·fr
    ...## Deuxième Parcelle : Au Nord : Parcelle n° 2 et Jabeur El Ghoul...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 31·fr
    ...| 123 conforme à la parcelle n°5 125 conforme à la parcelle n°7 13...
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 33·fr
    ...Marchés publics : avenants aux marchés – exercice de contrôle sur ...
  • Journal Officiel·1998 / N°069·page 19·fr
    ...- Les vendeurs dans les marchés de production et les marchés de gr...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 5·fr
    ...— Les marchés des services ou fournitures dont la dépense est égal...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 64·fr
    ...Parcelle cadastrale 139 secteur « B » El Aoueyed Est : Parcelle ca...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 42·fr
    ...| 206 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 58847...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 68·fr
    ...Le certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations de sauv...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 52·fr
    ...| 621 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°110231...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 22·fr
    ...- l'architecture OSI, - l'architecture des réseaux locaux, - l'arc...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 13·fr
    ...du Kef 4) dans les différents marchés du gouvernorat du Kef 5) dan...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 8·fr
    ...— Des Marchés d'Intérêt National peuvent être créés par décrets, p...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 12·fr
    4) dans les différents marchés du gouvernorat du Kef; 5) dans les ...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 38·fr
    ...1/ sa veuve Warda Mefteh, demeurante à Rue Hamarchold El Jem. 2/ Z...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 12·fr
    d'un côté sud vers l'est délimité du côté sud par la parcelle n° 1...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 10·fr
    ... grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 42·fr
    ... 33 | n° d'ordre | n° de la parcelle sur le plan | n° du titre f...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 8·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maraich...