Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 17·fr
    ...En ce qui concerne les listes partisanes, c'est le parti qui se su...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 8·fr
    ...— Sont autorisés, les virements de crédits, d'article à article ci...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 13·fr
    ...— Les avantages indiqués aux articles 1 et 2 ci-dessus sont accord...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 3·fr
    ...Ces crédits sont répartis par partie et chapitre conformément au t...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 18·fr
    ...## DEUXIEME PARTIE ## FONDS SPECIAUX DU TRESOR Art. 217. — Certa...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 4·fr
    ...Section 2 Les inventions des salariés Art. 9. - Au sens de la pr...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 8·fr
    ...Article premier - Est autorisé, le virement de crédits de partie à...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 8·fr
    ...personnel ouvrier permanent Art. 50. — Subventions de fonctionnem...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 60·fr
    ...- Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties... ...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 25·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 12·fr
    ...## Article 19 Vérification Toute partie qui a des raisons de croi...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 25·fr
    ...— La Convention prévue à l'article 1er ci-dessous ne peut en aucun...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3 Octobre 1958 ART...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 7·fr
    ...### Article 4 #### Révocation et suspension Chaque partie contra...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 9·fr
    ...— Le cahier des charges mentionné à l'article 8 ci-dessus prévoit ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 7·fr
    ...Tout rejet complet ou partiel sera motivé. En cas d'acceptation, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 16·fr
    ...SECTION 3 De la radiation de l'inscription ART. 11. — L'inscript...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 5·fr
    ...Abdelmajid Ben Dali El Jari | | 7 | 111 | 126757 (partie) | Bir ...
  • Journal Officiel·2022 / N°039·page 6·fr
    ...## Chapitre II ## Du soutien sanitaire Art. 25 - Les ayants droi...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 8·fr
    2 - Une photocopie de la carte d'identification fiscale. 3 - Une p...