Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 5·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2015 / N°006·page 12·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 31·fr
    Les avantages sont accordés par le Ministre du Tourisme et l'Artis...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 23·fr
    AVANTAGES COMMUNS ET SPECIFIQUES ## A - AVANTAGES COMMUNS ### 1-...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 12·fr
    ...tions de chef de service "des avantages accordés aux investissemen...
  • Journal Officiel·2024 / N°128·page 35·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2014 / N°089·page 28·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·1996 / N°001·page 6·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 5·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2023 / N°030·page 17·fr
    ...- Chef de l'unité avec emploi et avantages de directeur d'administ...
  • Journal Officiel·2011 / N°067·page 16·fr
    ...7 - Les dépenses relatives à l'avantage de prise en charge par l'E...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 4·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 4·fr
    ...Dans ce cas les avantages en nature peuvent être remplacés par leu...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 8·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Journal Officiel·2012 / N°075·page 19·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 13·fr
    ...— Les avantages indiqués aux articles 1 et 2 ci-dessus sont accord...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 19·fr
    ...Ces avantages sont accordés par le ministre des finances après avi...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 12·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2003 / N°103·page 6·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantag...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 15·fr
    ...service des avantages spécifiques au bureau des avantages fiscaux ...