Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2022 / N°060·page 33·fr
    # Instance supérieure indépendante pour les élections Décision du...
  • Journal Officiel·1997 / N°007·page 14·fr
    ...des affaires générales à la direction régionale de l'habitat au mi...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 16·fr
    ... prospection à la sous-direction des études, de la prospection et ...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 146·fr
    ...de Formation relevant de la Direction régionale de Tunis II | 53 0...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 9·fr
    ...Elle comprend deux (2) sous-directions : 1) La Sous-Direction des...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 13·fr
    ...- section lettres : 26 heures - section sciences expérimentales : ...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 4·fr
    ...## TABLEAU PARCELLAIRE RECTIFICATIF Portant rectification du décr...
  • Journal Officiel·2012 / N°041·page 9·fr
    Titre II Dispositions spéciales Section 1 - Le secrétariat génér...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 35·fr
    ...Elle comprend deux sous-directions : 1. La sous-direction des bât...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 18·fr
    ...vé de terres collectives relevant de la collectivité Ouled Hadj Kh...
  • Journal Officiel·2021 / N°028·page 8·fr
    ...rection des marchés et des entreprises sous-tutelles à la directio...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 20·fr
    ...- Les directions régionales de la conservation de la propriété fon...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 16·fr
    - la transmission à l'inspection des services comptables à la dire...
  • Journal Officiel·1990 / N°079·page 15·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat de Bize...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 23·fr
    ...Elle comprend deux directions : A - La direction de la sécurité i...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 6·fr
    ...— L'Avenant à la Convention Collective Nationale des Industries et...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 4·fr
    ... 4 à la Direction Générale du Budget - 10 à la Direction Générale ...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 30·fr
    ...1 - la direction du développement des compétences, 2 - la directi...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 5·fr
    ...- Le bureau comprend deux sous-directions : - la sous-direction de...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 23·fr
    ...à la direction de la formation administrative à la direction génér...