Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 5·fr
    ...1) les dépêches 2) les opérations à caractère militaire effectuées...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 22·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 31 décembre 1974 par Mon...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 6·fr
    ...Le croisement s'effectue à droite et le dépassement à gauche. Art...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 30·fr
    ...lité de co-propriétaires sera effectué le 8 septembre 1972 par Mon...
  • Journal Officiel·2002 / N°042·page 5·fr
    ...Toutefois, ce contrôle peut être effectué soit sur la base des ind...
  • Journal Officiel·1960 / N°060·page 1·fr
    ...La répartition par article, de ces crédits, sera effectuée par déc...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 20·fr
    ...75 | (1) Réservée à 15 % de l'effectif. | | | 1ère classe : 3èm...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 8·fr
    ...- d'adjudant d'active s'il n'a effectué au moins 4 ans de service ...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 21·fr
    ...Le remboursement des débours visés à l'alinéa précédent est effect...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 34·fr
    ...Selon l’effectif des travailleurs dans l’entreprise adhérente au g...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 34·fr
    ... minimum | Effectif prévu à la loi des cadres | Effectifs existant...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 6·fr
    ... | | Recettes Effectives 1965 | Dépenses Effectives 1965 | Excéd...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 24·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 29 janvier 1979 par Mons...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 76·fr
    ...Les 5 heures restantes peuvent être des vols «en mutuel», effectué...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 7·fr
    ...## OPERATIONS EFFECTUÉES EN DEHORS DES HEURES LÉGALES **Art. 2.**...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 34·fr
    ...contre l'évasion fiscale et d'effectuer les interventions nécessai...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 22·fr
    ...### b) Transferts de fonds effectués par les industriels exportate...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 14·fr
    ... | | Recettes Effectives 1967 | Dépenses Effectives 1967 | Excéd...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 11·fr
    ...- effectuer les enquêtes foncières et les constats sur place - eff...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 10·fr
    ... | | Recettes effectives 1966 | Dépenses effectives 1966 | Excéd...